2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
APAEI DU BOCAGE ET DE LA SUISSE NORMANDE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vire Normandie.
APAEI DU BOCAGE ET DE LA SUISSE NORMANDE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14500 à Vire Normandie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
APAEI DU BOCAGE ET DE LA SUISSE NORMANDE compte 4 autorisations recensées sur la période 28/01/2015 - 23/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour APAEI DU BOCAGE ET DE LA SUISSE NORMANDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/01/2015 - 23/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Vire Normandie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APAEI DU BOCAGE ET DE LA SUISSE NORMANDE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Condé Sur Noirea Le Bourg Lopin, Vire Normandie (14500) | DP Locaux | BI50 | 7 665 m² | 24 m² | 2015/01/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
