ALSACE BOSSUE COMPOST - Permis de construire et DP

Active
524416708 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 18/05/2010

Infos clés

Présentation détaillée de ALSACE BOSSUE COMPOST

ALSACE BOSSUE COMPOST est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Zittersheim.

Profil et organisation

ALSACE BOSSUE COMPOST est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 67290 à ZITTERSHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ALSACE BOSSUE COMPOST
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
18/05/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ALSACE BOSSUE COMPOST

Activité d’urbanisme de ALSACE BOSSUE COMPOST

ALSACE BOSSUE COMPOST compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2013 - 09/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ALSACE BOSSUE COMPOST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/12/2013 - 09/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ALSACE BOSSUE COMPOST

2 autorisations sur la période 23/12/2013 - 09/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Zittersheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ALSACE BOSSUE COMPOST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu Dit ""Moderfeld Berg"", Zittersheim (67290) PC Locaux E364 1 450 m² 35 m² 2017/03/09
Modertaler Berg, Zittersheim (67290) PC Locaux OE364, OE361 28 513 m² 80 m² 2013/12/23

Répartition géographique des autorisations de ALSACE BOSSUE COMPOST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ALSACE BOSSUE COMPOST

Sources des informations sur ALSACE BOSSUE COMPOST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ALSACE BOSSUE COMPOST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ALSACE BOSSUE COMPOST ?
ALSACE BOSSUE COMPOST est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ALSACE BOSSUE COMPOST ?
Le profil de ALSACE BOSSUE COMPOST recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ALSACE BOSSUE COMPOST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ALSACE BOSSUE COMPOST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ALSACE BOSSUE COMPOST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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