2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
AGIA ASS DE GESTION INSTITUT ASSOMPTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colmar.
AGIA ASS DE GESTION INSTITUT ASSOMPTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 68000 à Colmar.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AGIA ASS DE GESTION INSTITUT ASSOMPTION compte 1 autorisation recensée sur la période 11/05/2015 - 11/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AGIA ASS DE GESTION INSTITUT ASSOMPTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Colmar.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGIA ASS DE GESTION INSTITUT ASSOMPTION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Avenue Foch, Colmar (68000) | PC Locaux | OR25, OR69 | 17 177 m² | 242 m² | 2015/05/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
