2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
AGENCEMENTS REHABILITATIONS EN PROVENCE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Noves.
AGENCEMENTS REHABILITATIONS EN PROVENCE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 13570 à Barbentane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AGENCEMENTS REHABILITATIONS EN PROVENCE compte 9 autorisations recensées sur la période 19/08/2013 - 04/06/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AGENCEMENTS REHABILITATIONS EN PROVENCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 19/08/2013 - 04/06/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Noves. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGENCEMENTS REHABILITATIONS EN PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Chateauneuf De Ga, Caumont-sur-Durance (84510) | PC Logement | AM3, AM5 | 1 084 m² | 297 m² | 2015/11/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 28/07/2015 - 12/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Bénesse-lès-Dax. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Des Potiers, Bénesse-lès-Dax (40180) | PA | A1080, A1079 | 11 687 m² | 2016/08/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Valat Traversier, Noves (13550) | PA | F2152 | 2 148 m² | 2015/07/28 |
4 communes - 3 départements - 2 régions
Noves
5 autorisations
Châteaurenard
2 autorisations
Bénesse-lès-Dax
1 autorisation
Caumont-sur-Durance
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
