Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Pl Saint Laurent, Parthenay (79200) | PD | AI123 | 1 114 m² | 2016/09/12 |
ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE - Permis de démolir
Active
808360713
Autres formes juridiques
PME
Créée le 01/01/2015
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE
ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Parthenay.
Profil et organisation
ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 79200 à Parthenay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2015
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE
Activité d’urbanisme de ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE
ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/09/2016 - 12/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/09/2016 - 12/09/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE
1 autorisation sur la période 12/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Parthenay.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ADAPEI 79
SIREN 781456785
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
AGC CERFRANCE POITOU-CHARENTES
SIREN 397814823
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SIST
SIREN 781456769
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
REBONDS
SIREN 482602802
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
MAISON FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATI
SIREN 781408364
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
MAIS FAMIL RURAL EDUC ET ORIEN
SIREN 781422282
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE ?
ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE ?
Le profil de ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ADP PAROISSE ST JACQUES EN GATINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable