Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jasoupe Le Bas, Demigny (71150) | PA | ZC28, B888 | 4 205 m² | 2015/10/07 |
ADP FONCIER - Permis d'aménager
Active
493894026
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 12/01/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ADP FONCIER
ADP FONCIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Demigny.
Profil et organisation
ADP FONCIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 71100 à Chalon-sur-Saône.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ADP FONCIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.31Z - Agences immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/01/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ADP FONCIER
Activité d’urbanisme de ADP FONCIER
ADP FONCIER compte 1 autorisation recensée sur la période 07/10/2015 - 07/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ADP FONCIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/10/2015 - 07/10/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ADP FONCIER
1 autorisation sur la période 07/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Demigny.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ADP FONCIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ADP FONCIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ABELIA IMMOBILIER
SIREN 820926673
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PA
REGIE COLLIER
SIREN 450989330
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
3 PD
REGIE D'IMMEUBLES NEYRAT
SIREN 726220148
Même département de siège
4 autorisations
4 PD
IMMOBILIERE DENIS RAVAT
SIREN 478358161
Même département de siège
3 autorisations
1 PC
2 PD
SARL LE FAULION
SIREN 801277310
Même département de siège
3 autorisations
1 PC
2 PA
COTE IMO
SIREN 499348837
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur ADP FONCIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ADP FONCIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ADP FONCIER ?
ADP FONCIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ADP FONCIER ?
Le profil de ADP FONCIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ADP FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ADP FONCIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ADP FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable