AD9 - Permis de construire et DP

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901904888 Société civile immobilière Créée le 28/07/2021

Présentation détaillée de AD9

AD9 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Médis.

Profil et organisation

AD9 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17200 à Royan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
AD9
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/07/2021

Siège social

Permis de construire et DP de AD9

Activité d’urbanisme de AD9

AD9 compte 1 autorisation recensée sur la période 02/12/2021 - 02/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AD9, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/12/2021 - 02/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AD9

1 autorisation sur la période 02/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Médis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AD9 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de AD9

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à AD9

Sources des informations sur AD9

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AD9

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AD9 ?
AD9 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AD9 ?
Le profil de AD9 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AD9 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AD9 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AD9 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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