2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ACIERS TRANSFORMATIONS SERVICES ATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Château-Gontier-sur-Mayenne.
ACIERS TRANSFORMATIONS SERVICES ATS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 53200 à Château-Gontier-sur-Mayenne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACIERS TRANSFORMATIONS SERVICES ATS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/12/2018 - 06/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACIERS TRANSFORMATIONS SERVICES ATS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Château-Gontier-sur-Mayenne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACIERS TRANSFORMATIONS SERVICES ATS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Avenu Rene Cassin, Château-Gontier-sur-Mayenne (53200) | PC Locaux | AH34 | 15 617 m² | 33 m² | 2018/12/06 |
| 9 Rue De Bellitourne, Château-Gontier-sur-Mayenne (53200) | PC Locaux | AD27, AD36 | 12 743 m² | 154 m² | 2018/12/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
