2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
ACCOMPAGNER HANDICAP PSYCHIQUE EN ISERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monestier-de-Clermont.
ACCOMPAGNER HANDICAP PSYCHIQUE EN ISERE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38360 à Sassenage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACCOMPAGNER HANDICAP PSYCHIQUE EN ISERE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/02/2015 - 17/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACCOMPAGNER HANDICAP PSYCHIQUE EN ISERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/02/2015 - 17/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Monestier-de-Clermont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACCOMPAGNER HANDICAP PSYCHIQUE EN ISERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Des Chambons, Monestier-de-Clermont (38650) | PC Locaux | AC54 | 2 293 m² | 1 080 m² | 2015/09/16 |
| 7 Chem Des Chambons, Monestier-de-Clermont (38650) | DP Locaux | AC642 | 840 m² | 34 m² | 2015/02/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
