ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE - Permis de construire et DP

Cessée
535032072 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 03/10/2011

Infos clés

Présentation détaillée de ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE

ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Leu.

Profil et organisation

ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 97410 à Saint-Pierre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/10/2011

Siège social

Permis de construire et DP de ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE

ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/03/2016 - 01/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/03/2016 - 01/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE

1 autorisation sur la période 01/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Leu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE

Sources des informations sur ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE ?
ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE ?
Le profil de ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACCES IMMOBILIER PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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