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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Boulogne-Billancourt.
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 75006 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS compte 4 autorisations recensées sur la période 19/06/2018 - 25/01/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACADEMIE DES BEAUX-ARTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/06/2018 - 25/01/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Boulogne-Billancourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACADEMIE DES BEAUX-ARTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 49 Rue Andre Baleydier, Chars (95750) | DP Locaux | AE50 | 17 194 m² | 31 m² | 2021/11/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 3 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
