2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
974 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Noves.
974 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30670 à Aigues-Vives.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
974 compte 3 autorisations recensées sur la période 30/11/2020 - 26/01/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour 974, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/11/2020 - 26/01/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Noves.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 974 dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Molleges Lot Le Pigeonnier Lot 15, Noves (13550) | PC Logement | AM150 | 1 020 m² | 659 m² | 2020/11/30 |
| Route De Molleges Lotissement Le Pigeonnier Lot N_ 16, Noves (13550) | PC Logement | AM150 | 1 000 m² | 630 m² | 2020/11/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
