69 PAPAILLE - Permis de construire et DP

Active
979730058 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 20/09/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de 69 PAPAILLE

69 PAPAILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Istres.

Profil et organisation

69 PAPAILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13360 à Roquevaire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
69 PAPAILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
20/09/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de 69 PAPAILLE

Activité d’urbanisme de 69 PAPAILLE

69 PAPAILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/01/2023 - 13/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 69 PAPAILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/01/2023 - 13/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 69 PAPAILLE

1 autorisation sur la période 13/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Istres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 69 PAPAILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 69 PAPAILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à 69 PAPAILLE

Sources des informations sur 69 PAPAILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 69 PAPAILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 69 PAPAILLE ?
69 PAPAILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 69 PAPAILLE ?
Le profil de 69 PAPAILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 69 PAPAILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 69 PAPAILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 69 PAPAILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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