2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
58-60 SCCV FERNEY JARGILIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ferney-Voltaire.
58-60 SCCV FERNEY JARGILIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
58-60 SCCV FERNEY JARGILIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 13/12/2019 - 11/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour 58-60 SCCV FERNEY JARGILIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/12/2019 - 11/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ferney-Voltaire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 58-60 SCCV FERNEY JARGILIERES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Potiers, Ferney-Voltaire (01210) | PC Mixte | AM723, AM722 | 5 825 m² | 6 091 m² | 2019/12/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
