Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 463 Rte De Valbonne, Biot (06410) | PD | BE80 | — | 2019/09/10 |
463 VALBONNE - Permis de démolir
Cessée
843230962
Société civile immobilière de construction-vente
Créée le 11/10/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de 463 VALBONNE
463 VALBONNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Biot.
Profil et organisation
463 VALBONNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13002 à MARSEILLE 2.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- 463 VALBONNE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/10/2018
Siège social
Permis de démolir de 463 VALBONNE
Activité d’urbanisme de 463 VALBONNE
463 VALBONNE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/09/2019 - 10/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour 463 VALBONNE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/09/2019 - 10/09/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de 463 VALBONNE
1 autorisation sur la période 10/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Biot.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de 463 VALBONNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à 463 VALBONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COGEDIM PROVENCE
SIREN 442739413
Même département de siège
127 autorisations
110 PC
3 PA
14 PD
AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
SIREN 500837588
Même département de siège
66 autorisations
59 PC
3 PA
4 PD
EIFFAGE IMMOBILIER SUD EST
SIREN 314939034
Même département de siège
41 autorisations
38 PC
2 PA
1 PD
BOUHDEL PROMOTION
SIREN 824104400
Même département de siège
38 autorisations
29 PC
9 PA
LA MAISON FAMILIALE DE PROVENCE
SIREN 309123479
Même département de siège
30 autorisations
28 PC
2 PD
KAUFMAN & BROAD MEDITERRANEE
SIREN 485227656
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
Sources des informations sur 463 VALBONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur 463 VALBONNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 463 VALBONNE ?
463 VALBONNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 463 VALBONNE ?
Le profil de 463 VALBONNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 463 VALBONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 463 VALBONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 463 VALBONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable