45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS - Permis de construire et DP

Active
901613901 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 19/07/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS

45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Saint-Mesmin.

Profil et organisation

45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 49000 à Angers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
19/07/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS

Activité d’urbanisme de 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS

45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/04/2022 - 05/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/04/2022 - 05/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS

1 autorisation sur la période 05/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Saint-Mesmin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS

Sources des informations sur 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS ?
45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 45006 LA CHAPELLE SAINT MESMIN 52 ROUTE D'ORLEANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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