27 CHAUMIERE TALANT - Permis de construire et DP

Cessée
817556608 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 28/12/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de 27 CHAUMIERE TALANT

27 CHAUMIERE TALANT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Apollinaire.

Profil et organisation

27 CHAUMIERE TALANT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
27 CHAUMIERE TALANT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
28/12/2015

Siège social

Permis de construire et DP de 27 CHAUMIERE TALANT

Activité d’urbanisme de 27 CHAUMIERE TALANT

27 CHAUMIERE TALANT compte 1 autorisation recensée sur la période 20/06/2016 - 20/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour 27 CHAUMIERE TALANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/06/2016 - 20/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de 27 CHAUMIERE TALANT

1 autorisation sur la période 20/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Apollinaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à 27 CHAUMIERE TALANT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de 27 CHAUMIERE TALANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à 27 CHAUMIERE TALANT

Sources des informations sur 27 CHAUMIERE TALANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur 27 CHAUMIERE TALANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à 27 CHAUMIERE TALANT ?
27 CHAUMIERE TALANT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à 27 CHAUMIERE TALANT ?
Le profil de 27 CHAUMIERE TALANT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes 27 CHAUMIERE TALANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à 27 CHAUMIERE TALANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à 27 CHAUMIERE TALANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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