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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Soulce-Cernay

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Soulce-Cernay (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 12 autorisations : 11 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Soulce-Cernay occupe la 391e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

12

Permis de construire

11

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

14,3

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2018 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 5,0 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Soulce-Cernay

Retrouvez l'ensemble des 11 permis de construire délivrés à Soulce-Cernay. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Soulce-Cernay
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Comtes De La Roche A La Saunerie, Soulce-Cernay (25190) PC Logement A306 1 000 m² 144 m² 2024/07/29
Rue Des Combes De La Roche A La Saunerie, Soulce-Cernay (25190) PC Logement A306 1 000 m² 144 m² 2024/02/19
5 Hameau De Cernay, Soulce-Cernay (25190) PC Logement B37, B38 59 915 m² 158 m² 2023/11/17
5 Hameau De Cernay, Soulce-Cernay (25190) PC Logement B37, B38 59 915 m² 158 m² 2023/09/30
5 Hameau De Cernay, Soulce-Cernay (25190) PC Logement B37 35 000 m² 32 m² 2022/06/16
Rue Des Comtes De La Roche, Soulce-Cernay (25190) PC Logement A281 1 000 m² 88 m² 2022/02/17
Rte De La Saulnerie, Soulce-Cernay (25190) PC Logement A302 1 221 m² 115 m² 2022/02/01
Rue De La Saulnerie, Soulce-Cernay (25190) PC Logement A303 883 m² 140 m² 2021/07/20
Rue Du Pres Aux Saints, Soulce-Cernay (25190) PC Logement C45, C46 800 m² 101 m² 2018/10/01
12 Rue De La Saulnerie, Soulce-Cernay (25190) PC Logement OA218, OA217 855 m² 94 m² 2015/07/05
Sous Les Roches Aux Morts, Soulce-Cernay (25190) PC Locaux B216 8 534 m² 17 m² 2014/10/16

Permis d'aménager à Soulce-Cernay

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Soulce-Cernay. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Soulce-Cernay
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue De La Saulnerie, Soulce-Cernay (25190) PA A305 2024/02/16

Permis de démolir à Soulce-Cernay

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Soulce-Cernay. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme à Soulce-Cernay

Les autorisations disponibles pour Soulce-Cernay donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis d'aménager. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Soulce-Cernay (25190)

Commune rurale, Soulce-Cernay (25190) s'étend sur 9,0 km² et regroupe 140 habitants, pour une densité de 16,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 377 à 850 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays de Maîche. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Montandon (25190) (46 autorisations) et Saint-Hippolyte (25190) (28 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Soulce-Cernay offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Soulce-Cernay

🏗️ La commune de Soulce-Cernay totalise 12 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 11 permis de construire et 1 permis d'aménager.

L'année la plus active est 2024 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de +50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Soulce-Cernay
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2024 3 +50,0 % 2 1 0 288 m² 2
2023 2 -33,3 % 2 0 0 316 m² 2
2022 3 +200,0 % 3 0 0 235 m² 3
2021 1 0 % 1 0 0 140 m² 1
2018 1 0 % 1 0 0 101 m² 1
2015 1 0 % 1 0 0 94 m² 1
2014 1 - 1 0 0 17 m² -

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Soulce-Cernay. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Soulce-Cernay. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Soulce-Cernay

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Soulce-Cernay. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Soulce-Cernay

Adresse
3 place Michel-Tuscher, 25190 Soulce-Cernay
Accueil
Mercredi : 14h00-17h00 · Jeudi : 08h30-12h15, 13h15-17h00
Téléphone
09 62 13 78 27

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Soulce-Cernay

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Soulce-Cernay (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Soulce-Cernay ?
Au total, 12 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Soulce-Cernay (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 11 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Soulce-Cernay par rapport à sa population ?
Entre 2018 et 2024, la commune de Soulce-Cernay a enregistré en moyenne 14,3 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
3 Quel est le nombre de permis de construire à Soulce-Cernay ?
11 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Soulce-Cernay. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Soulce-Cernay avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Montandon (46 autorisations), Saint-Hippolyte (28 autorisations) et Chamesol (23 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Combien de logements ont été autorisés à Soulce-Cernay ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Soulce-Cernay représentent 1 191 m² de surface de plancher créée et 10 logements autorisés.
6 Quelle est la source des données de permis à Soulce-Cernay ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Soulce-Cernay.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme