Autorisations d'urbanisme à Montussaint
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Montussaint (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 1 autorisations : 0 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Montussaint occupe la 553e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Montussaint
Aucun permis de construire enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de construire (PC/DP) délivré à Montussaint. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis d'aménager à Montussaint
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Montussaint. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Montussaint
Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Montussaint. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Montussaint (25680) | PD | B352 | — | — | 2024/04/19 |
Les autorisations d'urbanisme à Montussaint
Les autorisations disponibles pour Montussaint donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Montussaint (25680)
Commune rurale, Montussaint (25680) compte 55 habitants répartis sur 3,0 km², soit une densité de 18,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Doubs (25) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 249 à 399 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Montbozon (70230) (40 autorisations) et Montagney-Servigney (25680) (6 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Montussaint offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Montussaint
🏗️ En matière d'urbanisme, Montussaint affiche 1 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 1 permis de démolir.
L'année la plus active est 2024 avec 1 autorisations délivrées.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | - | 0 | 0 | 1 | - | - |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Montussaint. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Avilley (25680)
4 autorisations
Mondon (25680)
1 autorisations
Montagney-Servigney (25680)
6 autorisations
Montbozon (70230)
40 autorisations
Puessans (25680)
2 autorisations
Rognon (25680)
0 autorisations
Tallans (25680)
2 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Montussaint. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Sainte-Anne (25270)
50 habitants
9 autorisations
Villers-la-Combe (25510)
50 habitants
7 autorisations
Le Crouzet (25240)
61 habitants
7 autorisations
Burnevillers (25470)
49 habitants
6 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Montussaint
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Montussaint. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Montussaint
- Adresse
- 1 Grande-Rue, 25680 Montussaint
- Téléphone
- 07 57 06 22 28
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Montussaint
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Montussaint (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).