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Autorisations d'urbanisme à Montcusel

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Montcusel (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 15 autorisations : 15 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Montcusel occupe la 261e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

15

Permis de construire

15

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à Montcusel

Retrouvez l'ensemble des 15 permis de construire délivrés à Montcusel. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montcusel
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue De La Fontaine, Montcusel (39260) PC Locaux ZC237, ZC260 Atelier Patel SCI 1 889 m² 61 m² 2026/04/28
11 Rue De La Fontaine, Montcusel (39260) DP Locaux ZC159, ZC237 2 070 m² 17 m² 2025/07/08
3 Rue Du Courbet, Montcusel (39260) PC Locaux ZB41 26 723 m² 105 m² 2024/11/07
Grand Serve, Montcusel (39260) PC Logement ZE139, ZE96 2 262 m² 109 m² 2024/09/03
Les Barmettes, Montcusel (39260) PC Logement ZE14 2 000 m² 129 m² 2023/08/29
6 Nezan Rue Des Grands Curtys, Montcusel (39260) PC Logement ZA41 1 400 m² 123 m² 2023/02/14
Rue Du Courbet, Montcusel (39260) PC Mixte ZB41 26 723 m² 312 m² 2022/07/07
Nezan, Montcusel (39260) PC Locaux ZA80, ZA82 4 590 m² 530 m² 2022/01/06
Rue De Pataye, Montcusel (39260) PC Logement ZC286 3 188 m² 84 m² 2021/12/14
Rue Du Catalier, Montcusel (39260) PC Logement ZE10, ZE9 828 m² 112 m² 2019/05/15
Rue Du Pataye Lot B, Montcusel (39260) PC Logement ZC280 1 230 m² 93 m² 2019/01/15
Rue De La Greche, Montcusel (39260) PC Logement ZC250 7 224 m² 121 m² 2018/05/24
Rue Grands Curtys Nezan, Montcusel (39260) DP Locaux ZA82 Moulage Plastic Hugon Soc Société 1 000 m² 8 m² 2014/04/05
Aux Angonnets, Montcusel (39260) PC Locaux ZC8 15 420 m² 375 m² 2013/05/27
Adresse non renseignée, Montcusel (39260) PC Logement ZE138 428 m² 122 m² 2013/05/13

Permis d'aménager à Montcusel

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Montcusel. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Montcusel

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Montcusel. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Montcusel (39260)

Commune rurale, Montcusel (39260) s'étend sur 10,0 km² et regroupe 147 habitants, pour une densité de 15,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 420 à 802 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Montcuselois, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Terre d'Émeraude Communauté. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Lavancia-Epercy (01590) (22 autorisations) et Lect (39260) (19 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Montcusel offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Montcusel

🏗️ La commune de Montcusel totalise 15 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 15 permis de construire.

L'année la plus active est 2024 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -50,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Montcusel
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 61 m² -
2025 1 -50,0 % 1 0 0 17 m² -
2024 2 0 % 2 0 0 214 m² 1
2023 2 0 % 2 0 0 252 m² 2
2022 2 +100,0 % 2 0 0 842 m² 2
2021 1 -50,0 % 1 0 0 84 m² 1
2019 2 +100,0 % 2 0 0 205 m² 2

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Montcusel. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Montcusel

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Montcusel (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Montcusel ?
Au total, 15 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Montcusel (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 15 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Montcusel ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Montcusel est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
3 Combien de logements ont été autorisés à Montcusel ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Montcusel représentent 2 301 m² de surface de plancher créée et 10 logements autorisés.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Montcusel avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Lavancia-Epercy (22 autorisations), Lect (19 autorisations) et Jeurre (9 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Quel est le nombre de permis de construire à Montcusel ?
15 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Montcusel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
6 Quelle est la source des données de permis à Montcusel ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Montcusel.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme