Permis de construire et autorisations d'urbanisme à La Chapelle-sous-Brancion
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Chapelle-sous-Brancion (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
La Chapelle-sous-Brancion occupe la 505e place parmi les communes de la Saône-et-Loire par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2022. Médiane des communes du département sur la même période : 4,5 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à La Chapelle-sous-Brancion
Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à La Chapelle-sous-Brancion. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Rue D Ez Cas Nogent, La Chapelle-sous-Brancion (71700) | PC Logement | AB44 | — | 5 945 m² | 100 m² | 2022/02/09 |
| Collonge, La Chapelle-sous-Brancion (71700) | PC Logement | AC158 | — | 2 690 m² | 116 m² | 2019/10/15 |
| Le Petit Noble, La Chapelle-sous-Brancion (71700) | PC Logement | C285, C286 | SCI Le Petit Noble SCI | 71 904 m² | 43 m² | 2018/01/09 |
| Collonge, La Chapelle-sous-Brancion (71700) | PC Logement | AC282 | — | 4 748 m² | 132 m² | 2016/09/27 |
| L Echelette, La Chapelle-sous-Brancion (71700) | PC Locaux | C344 | — | 8 340 m² | 250 m² | 2013/12/24 |
| Collonge, La Chapelle-sous-Brancion (71700) | PC Logement | AC19, AC18 | — | 2 671 m² | 48 m² | 2013/12/23 |
Permis d'aménager à La Chapelle-sous-Brancion
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à La Chapelle-sous-Brancion. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à La Chapelle-sous-Brancion
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Chapelle-sous-Brancion. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à La Chapelle-sous-Brancion
Les autorisations disponibles pour La Chapelle-sous-Brancion donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de La Chapelle-sous-Brancion (71700)
Commune rurale, La Chapelle-sous-Brancion (71700) compte 140 habitants répartis sur 10,0 km², soit une densité de 14,0 hab./km². Rattachée administrativement en Saône-et-Loire (71) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 202 à 415 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Chepallans, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Mâconnais - Tournugeois. Dans le voisinage, Étrigny (71240) (31 autorisations) et Mancey (71240) (25 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de La Chapelle-sous-Brancion, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Chapelle-sous-Brancion
🏗️ En matière d'urbanisme, La Chapelle-sous-Brancion affiche 6 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire.
L'année la plus active est 2013 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2022), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2022 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 100 m² | 1 |
| 2019 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 116 m² | 1 |
| 2018 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 43 m² | 1 |
| 2016 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 132 m² | 1 |
| 2013 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 298 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Chapelle-sous-Brancion. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Chapaize (71460)
12 autorisations
Étrigny (71240)
31 autorisations
Mancey (71240)
25 autorisations
Martailly-lès-Brancion (71700)
7 autorisations
Royer (71700)
10 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes de la Saône-et-Loire ont une population proche de celle de La Chapelle-sous-Brancion. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Barizey (71640)
140 habitants
19 autorisations
Saint-Martin-d'Auxy (71390)
142 habitants
30 autorisations
Mornay (71220)
137 habitants
10 autorisations
Sampigny-lès-Maranges (71150)
137 habitants
10 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à La Chapelle-sous-Brancion
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de La Chapelle-sous-Brancion. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - La Chapelle-sous-Brancion
- Adresse
- 4 l'Esplanade, 71700 La Chapelle-sous-Brancion
- Accueil
- Lundi : 14h00-17h00 · Jeudi : 14h00-17h00
- Téléphone
- 03 85 51 01 59
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Chapelle-sous-Brancion
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Chapelle-sous-Brancion (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté).