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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à La Chapelle-sous-Brancion

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Chapelle-sous-Brancion (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

La Chapelle-sous-Brancion occupe la 506e place parmi les communes de la Saône-et-Loire par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

6

Permis de construire

6

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

8,6

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2022. Médiane des communes du département sur la même période : 4,5 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à La Chapelle-sous-Brancion

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à La Chapelle-sous-Brancion. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Chapelle-sous-Brancion
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue D Ez Cas Nogent, La Chapelle-sous-Brancion (71700) PC Logement AB44 — 5 945 m² 100 m² 2022/02/09
Collonge, La Chapelle-sous-Brancion (71700) PC Logement AC158 — 2 690 m² 116 m² 2019/10/15
Le Petit Noble, La Chapelle-sous-Brancion (71700) PC Logement C285, C286 SCI Le Petit Noble SCI 71 904 m² 43 m² 2018/01/09
Collonge, La Chapelle-sous-Brancion (71700) PC Logement AC282 — 4 748 m² 132 m² 2016/09/27
L Echelette, La Chapelle-sous-Brancion (71700) PC Locaux C344 — 8 340 m² 250 m² 2013/12/24
Collonge, La Chapelle-sous-Brancion (71700) PC Logement AC19, AC18 — 2 671 m² 48 m² 2013/12/23

À propos de La Chapelle-sous-Brancion (71700)

Petite commune, La Chapelle-sous-Brancion (71700) compte 140 habitants répartis sur 10,0 km², soit une densité de 14,0 hab./km². Commune située en Saône-et-Loire (71), elle relève de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 202 à 415 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Chepallans, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Mâconnais - Tournugeois. Dans le voisinage, Étrigny (71240) (31 autorisations) et Mancey (71240) (25 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de La Chapelle-sous-Brancion, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Demandeurs les plus actifs à La Chapelle-sous-Brancion

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à La Chapelle-sous-Brancion.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Chapelle-sous-Brancion. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Saône-et-Loire ont une population proche de celle de La Chapelle-sous-Brancion. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à La Chapelle-sous-Brancion

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de La Chapelle-sous-Brancion. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - La Chapelle-sous-Brancion

Adresse
4 l'Esplanade, 71700 La Chapelle-sous-Brancion
Accueil
Lundi : 14h00-17h00 · Jeudi : 14h00-17h00
Téléphone
03 85 51 01 59

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Chapelle-sous-Brancion

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Chapelle-sous-Brancion (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à La Chapelle-sous-Brancion ?
La commune de La Chapelle-sous-Brancion (Saône-et-Loire) totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 6 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à La Chapelle-sous-Brancion ?
Le dossier le plus récent recensé à La Chapelle-sous-Brancion est un permis de construire délivré le 9 février 2022 pour un projet de logement (rue d'Ez Cas Nogent, 100 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire à La Chapelle-sous-Brancion en 2022 ?
1 dossier PC/DP a été délivré à La Chapelle-sous-Brancion en 2022.
4 D'où proviennent les données d'urbanisme de La Chapelle-sous-Brancion ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de La Chapelle-sous-Brancion incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme