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Autorisations d'urbanisme à Fronsac

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Fronsac (Haute-Garonne, Occitanie). Cette page recense 3 autorisations : 1 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Fronsac occupe la 535e place parmi les communes de la Haute-Garonne par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

3

Permis de construire

1

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

2

Autorisations / 1 000 hab. / an

5,2

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2015 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,3 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Fronsac

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de construire délivrés à Fronsac. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Fronsac
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem De Riberemont, Fronsac (31440) PC Logement A1400 1 700 m² 153 m² 2015/02/25

Permis d'aménager à Fronsac

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Fronsac. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Fronsac

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Fronsac. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Fronsac
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
9 Chemin Du Cap Del Mur, Fronsac (31440) PD A140 2025/09/08
29 Chem De Rebiro-Mount Las Leres, Fronsac (31440) PD A1268, A1267 2019/05/14

À propos de Fronsac (31440)

Commune rurale, Fronsac (31440) rassemble 191 habitants pour une superficie de 4,0 km² (46,0 hab./km²). La commune appartient au département Haute-Garonne (31), en région Occitanie. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 461 à 1 680 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Fronsacais, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Pyrénées Haut Garonnaises. Dans le voisinage, Chaum (31440) (18 autorisations) et Saléchan (65370) (17 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Fronsac, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Fronsac

📋 La base Sitadel recense 3 autorisations d'urbanisme pour Fronsac. Ce total se répartit entre 1 permis de construire et 2 permis de démolir.

L'année la plus active est 2025 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Fronsac
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 0 % 0 0 1 - -
2019 1 0 % 0 0 1 - -
2015 1 - 1 0 0 153 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Fronsac. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Haute-Garonne ont une population proche de celle de Fronsac. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Fronsac

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Fronsac (Haute-Garonne, Occitanie).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Fronsac ?
La commune de Fronsac (Haute-Garonne) totalise 3 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 1 PC/DP, 0 PA et 2 PD.
2 Où se situe Fronsac et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Fronsac est située dans le département Haute-Garonne (31), en région Occitanie. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Pyrénées Haut Garonnaises.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Fronsac ?
L'année 2025 a été la plus active à Fronsac avec 1 autorisations délivrées.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à Fronsac ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Fronsac représentent 153 m² de surface de plancher créée et 1 logements autorisés.
5 Comment appelle-t-on les habitants de Fronsac ?
Les habitants de Fronsac sont appelés les Fronsacais.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Fronsac ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Fronsac incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme