Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Foulenay
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Foulenay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 3 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Foulenay occupe la 439e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2019. Médiane des communes du département sur la même période : 4,6 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Foulenay
Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Foulenay. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du Mont Turot, Foulenay (39230) | DP Locaux | ZC67 | — | — | 120 m² | 2016/04/08 |
| 57 Champ Du Puit, Foulenay (39230) | PC Logement | ZA57 | — | 5 073 m² | 137 m² | 2013/09/26 |
Permis d'aménager à Foulenay
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Foulenay. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Foulenay
Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Foulenay. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De L Etang Guyot, Foulenay (39230) | PD | ZB104 | — | — | 2019/04/02 |
Les autorisations d'urbanisme à Foulenay
Les autorisations disponibles pour Foulenay donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Foulenay (39230)
Commune rurale, Foulenay (39230) rassemble 82 habitants pour une superficie de 4,0 km² (20,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Jura (39), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Bresse Haute Seille. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Chaumergy (39230) (25 autorisations) et Les Deux-Fays (39230) (9 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Foulenay offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Foulenay
📋 La base Sitadel recense 3 autorisations d'urbanisme pour Foulenay. Ce total se répartit entre 2 permis de construire et 1 permis de démolir.
L'année la plus active est 2019 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2019), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2019 | 1 | 0 % | 0 | 0 | 1 | - | - |
| 2016 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 120 m² | - |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 137 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Foulenay. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Champrougier (39230)
4 autorisations
Chaumergy (39230)
25 autorisations
Chemenot (39230)
1 autorisations
La Chassagne (39230)
6 autorisations
Les Deux-Fays (39230)
9 autorisations
Le Villey (39230)
7 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Foulenay. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Crans (39300)
82 habitants
11 autorisations
Montrevel (39320)
83 habitants
5 autorisations
Fay-en-Montagne (39800)
84 habitants
17 autorisations
Rix (39250)
80 habitants
13 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Foulenay
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Foulenay. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Foulenay
- Adresse
- 6 place du Marronnier, 39230 Foulenay
- Accueil
- Mardi : 09h00-12h00 · Jeudi : 09h00-12h00
- Téléphone
- 03 84 48 67 18
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Foulenay
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Foulenay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).