Retour à Pyrénées-Orientales (66)

Autorisations d'urbanisme à Fosse

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Fosse (Pyrénées-Orientales, Occitanie). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Fosse occupe la 190e place parmi les communes des Pyrénées-Orientales par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

6

Permis de construire

6

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

29,3

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2014 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 6,2 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Fosse

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Fosse. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Fosse
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Borde De Perles, Fosse (66220) DP Logement OB483 102 m² 76 m² 2025/11/06
Camp Del Serrat Le Village, Fosse (66220) PC Logement A283, A370 144 m² 2021/08/26
La Vitareille, Fosse (66220) PC Logement A619 162 m² 2021/08/20
La Pradeilles, Fosse (66220) PC Locaux B87, B88 6 798 m² 550 m² 2017/11/01
Village Haut, Fosse (66220) DP Locaux A585 157 m² 19 m² 2016/06/24
Les Cabannes, Fosse (66220) PC Logement A468, A467 300 m² 2014/03/29

Permis d'aménager à Fosse

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Fosse. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Fosse

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Fosse. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Fosse (66220)

Commune rurale, Fosse (66220) compte 41 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 9,0 hab./km². Rattachée au département Pyrénées-Orientales (66) en région Occitanie, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 453 à 689 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Fossans(es), la commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Agly Fenouillèdes. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Saint-Paul-de-Fenouillet (66220) (105 autorisations) et Caudiès-de-Fenouillèdes (66220) (36 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Fosse offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Fosse

🏗️ En matière d'urbanisme, Fosse affiche 6 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire.

L'année la plus active est 2021 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Fosse
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 -50,0 % 1 0 0 76 m² 1
2021 2 +100,0 % 2 0 0 306 m² 2
2017 1 0 % 1 0 0 550 m² -
2016 1 0 % 1 0 0 19 m² -
2014 1 - 1 0 0 - 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Fosse. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes des Pyrénées-Orientales ont une population proche de celle de Fosse. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Fosse

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Fosse (Pyrénées-Orientales, Occitanie).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Fosse ?
Au total, 6 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Fosse (Pyrénées-Orientales, Occitanie), dont 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Fosse par rapport à sa population ?
Entre 2014 et 2025, Fosse a enregistré en moyenne 29,3 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Fosse ?
La commune de Fosse est située dans le département Pyrénées-Orientales (66), en région Occitanie. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Agly Fenouillèdes.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Fosse avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Saint-Paul-de-Fenouillet (105 autorisations), Caudiès-de-Fenouillèdes (36 autorisations) et Le Vivier (9 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Comment appelle-t-on les habitants de Fosse ?
Les habitants de Fosse sont appelés les Fossans(es).
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Fosse ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Fosse.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme