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Autorisations d'urbanisme à Cussy-le-Châtel

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cussy-le-Châtel (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Cussy-le-Châtel occupe la 465e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

6

Permis de construire

5

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Autorisations / 1 000 hab. / an

10,1

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2019 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 3,4 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Cussy-le-Châtel

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Cussy-le-Châtel. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cussy-le-Châtel
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chateau Robert, Cussy-le-Châtel (21230) DP Locaux ZD11 Solaterra Société 19 m² 2024/04/15
34 Grande Rue, Cussy-le-Châtel (21230) PC Locaux A125 1 160 m² 144 m² 2023/08/17
Rue Meusot, Cussy-le-Châtel (21230) PC Logement ZH27, ZH34 5 734 m² 144 m² 2023/06/09
Rue De Chazilly, Cussy-le-Châtel (21230) PC Logement A30 2 870 m² 135 m² 2022/02/24
Vc N 4, Cussy-le-Châtel (21230) PC Locaux ZK20 17 990 m² 44 m² 2019/06/07

Permis d'aménager à Cussy-le-Châtel

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Cussy-le-Châtel. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Cussy-le-Châtel

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Cussy-le-Châtel. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Cussy-le-Châtel
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
22 Grande Rue, Cussy-le-Châtel (21230) PD A1029 2020/04/20

À propos de Cussy-le-Châtel (21230)

Commune rurale, Cussy-le-Châtel (21230) s'étend sur 7,0 km² et regroupe 119 habitants, pour une densité de 16,0 hab./km². Située dans le département Côte-d'Or (21) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 400 à 459 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Pays Arnay Liernais. Dans le voisinage, Sainte-Sabine (21320) (9 autorisations) et Chazilly (21320) (7 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Cussy-le-Châtel, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cussy-le-Châtel

🏗️ La commune de Cussy-le-Châtel totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 5 permis de construire et 1 permis de démolir.

L'année la plus active est 2023 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de -50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Cussy-le-Châtel
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2024 1 -50,0 % 1 0 0 19 m² -
2023 2 +100,0 % 2 0 0 288 m² 1
2022 1 0 % 1 0 0 135 m² 1
2020 1 0 % 0 0 1 - -
2019 1 - 1 0 0 44 m² -

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cussy-le-Châtel. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Cussy-le-Châtel. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cussy-le-Châtel

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cussy-le-Châtel (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Cussy-le-Châtel ?
La commune de Cussy-le-Châtel (Côte-d'Or) totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 5 PC/DP, 0 PA et 1 PD.
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Cussy-le-Châtel ?
Sur la dernière année complète (2024), le volume d'autorisations à Cussy-le-Châtel est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Cussy-le-Châtel ?
Entre 2019 et 2024, Cussy-le-Châtel a enregistré en moyenne 10,1 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Où se situe Cussy-le-Châtel et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Cussy-le-Châtel est située dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Pays Arnay Liernais.
5 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Cussy-le-Châtel ?
L'année 2023 a été la plus active à Cussy-le-Châtel avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), 1 autorisations ont été enregistrées.
6 Quelle est la source des données de permis à Cussy-le-Châtel ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Cussy-le-Châtel incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme