Permis de construire Logement N° 02122223B0005

Permis de construire n° 02122223B0005 à Cussy-le-Châtel pour 144 m² de logement, Rue Meusot

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2023

Dossier PC n° 02122223B0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Meusot, le permis de construire n° 02122223B0005 a été délivré le 9 juin 2023 à Cussy-le-Châtel (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 734 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH27, ZH34. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cussy-le-Châtel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 734 m²

Surface existante avant

44 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

22 jours

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
09/06/2023
3
Chantier (DOC)
01/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cussy-le-Châtel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZH27 ZH34

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cussy-le-Châtel Code postal 21230 Identifiant INSEE 21222
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 44 m² 144 m² 0 m² 44 m² 0 m² 100 m² 144 m²
Total 44 m² 144 m² 0 m² 44 m² 0 m² 100 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAZILLY (21320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02122223B0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21222 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 9 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 734 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Meusot, à Cussy-le-Châtel (21230).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 9 juin 2023, ouverture de chantier le 1 juillet 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02122223B0005, déposé en mairie de Cussy-le-Châtel.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cussy-le-Châtel

Autres types d'autorisations à Cussy-le-Châtel