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Autorisations d'urbanisme à Curtil-Saint-Seine

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Curtil-Saint-Seine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Curtil-Saint-Seine occupe la 465e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

6

Permis de construire

5

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Permis de construire à Curtil-Saint-Seine

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Curtil-Saint-Seine. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Curtil-Saint-Seine
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Grande Rue, Curtil-Saint-Seine (21380) PC Logement OA55 785 m² 149 m² 2018/04/16
Ferme De La Pointe Aux Oie, Curtil-Saint-Seine (21380) PC Logement A1 3 175 m² 137 m² 2018/02/12
12 Grande Rue, Curtil-Saint-Seine (21380) PC Logement A55 145 m² 2017/07/15
Au Haut Du Moulin, Curtil-Saint-Seine (21380) PC Logement ZC39 1 383 m² 95 m² 2016/03/15
Au Haut Du Moulin Au Haut Du Moulin, Curtil-Saint-Seine (21380) PC Logement ZC38 1 415 m² 107 m² 2013/11/25

Permis d'aménager à Curtil-Saint-Seine

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Curtil-Saint-Seine. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Curtil-Saint-Seine

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Curtil-Saint-Seine. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Curtil-Saint-Seine
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue De L Eglise, Curtil-Saint-Seine (21380) PD A31 2019/09/15

À propos de Curtil-Saint-Seine (21380)

Commune rurale, Curtil-Saint-Seine (21380) s'étend sur 12,0 km² et regroupe 114 habitants, pour une densité de 9,0 hab./km². Située dans le département Côte-d'Or (21) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 345 à 576 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Forêts, Seine et Suzon. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Francheville (21440) (22 autorisations) et Val-Suzon (21121) (10 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Curtil-Saint-Seine offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Curtil-Saint-Seine

🏗️ La commune de Curtil-Saint-Seine totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 5 permis de construire et 1 permis de démolir.

L'année la plus active est 2018 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2019), l'évolution est de -50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Curtil-Saint-Seine
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2019 1 -50,0 % 0 0 1 - -
2018 2 +100,0 % 2 0 0 286 m² 2
2017 1 0 % 1 0 0 145 m² 1
2016 1 0 % 1 0 0 95 m² 1
2013 1 - 1 0 0 107 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Curtil-Saint-Seine. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Curtil-Saint-Seine

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Curtil-Saint-Seine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Curtil-Saint-Seine ?
Au total, 6 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Curtil-Saint-Seine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), dont 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Curtil-Saint-Seine ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Curtil-Saint-Seine représentent 633 m² de surface de plancher créée et 5 logements autorisés.
3 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Curtil-Saint-Seine par rapport à sa population ?
Curtil-Saint-Seine compte 114 habitants pour 6 autorisations d'urbanisme, soit environ 52.6 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Curtil-Saint-Seine avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Francheville (22 autorisations), Val-Suzon (10 autorisations) et Saussy (4 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 En quelle année Curtil-Saint-Seine a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2018 a été la plus active à Curtil-Saint-Seine avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2019), 1 autorisations ont été enregistrées.
6 Quelle est la source des données de permis à Curtil-Saint-Seine ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Curtil-Saint-Seine.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme