Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Châteauvieux-les-Fossés (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 2 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Châteauvieux-les-Fossés
Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Châteauvieux-les-Fossés. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Sur Le Mont, Châteauvieux-les-Fossés (25840) | PC Locaux | A79, A1 | DEPARTEMENT DU DOUBS Collectivité | 69 775 m² | 707 m² | 2021/01/21 |
| 6 Rue Principale, Châteauvieux-les-Fossés (25840) | PC Locaux | AB3, AB36 | — | — | 32 m² | 2013/04/03 |
Permis d'aménager à Châteauvieux-les-Fossés
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Châteauvieux-les-Fossés. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Châteauvieux-les-Fossés
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Châteauvieux-les-Fossés. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Châteauvieux-les-Fossés (25840)
Commune rurale, Châteauvieux-les-Fossés (25840) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 10 habitants, pour une densité de 2,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 347 à 715 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Castelvetusiens, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Loue-Lison. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Chantrans (25330) (45 autorisations) et Vuillafans (25840) (32 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Châteauvieux-les-Fossés offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés
🏗️ La commune de Châteauvieux-les-Fossés totalise 2 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 2 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve DEPARTEMENT DU DOUBS.
L'année la plus active est 2021 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2021), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2021 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 707 m² | - |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 32 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à Châteauvieux-les-Fossés
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Châteauvieux-les-Fossés. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Châteauvieux-les-Fossés (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Châteauvieux-les-Fossés ?
2 Comment appelle-t-on les habitants de Châteauvieux-les-Fossés ?
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés ?
4 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Châteauvieux-les-Fossés par rapport à sa population ?
5 Qui dépose le plus de permis à Châteauvieux-les-Fossés ?
6 En quelle année Châteauvieux-les-Fossés a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
7 Quelle est la source des données de permis à Châteauvieux-les-Fossés ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.