Autorisations d'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Châteauvieux-les-Fossés (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 2 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Châteauvieux-les-Fossés occupe la 538e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Châteauvieux-les-Fossés
Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Châteauvieux-les-Fossés. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Sur Le Mont, Châteauvieux-les-Fossés (25840) | PC Locaux | A79, A1 | Departement Du Doubs Collectivité | 69 775 m² | 707 m² | 2021/01/21 |
| 6 Rue Principale, Châteauvieux-les-Fossés (25840) | PC Locaux | AB3, AB36 | — | — | 32 m² | 2013/04/03 |
Permis d'aménager à Châteauvieux-les-Fossés
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Châteauvieux-les-Fossés. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Châteauvieux-les-Fossés
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Châteauvieux-les-Fossés. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Châteauvieux-les-Fossés (25840)
Commune rurale, Châteauvieux-les-Fossés (25840) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 10 habitants, pour une densité de 2,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 347 à 715 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Castelvetusiens, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Loue-Lison. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Chantrans (25330) (47 autorisations) et Vuillafans (25840) (34 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Châteauvieux-les-Fossés offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés
🏗️ La commune de Châteauvieux-les-Fossés totalise 2 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 2 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Departement Du Doubs.
L'année la plus active est 2021 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2021), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2021 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 707 m² | - |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 32 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à Châteauvieux-les-Fossés
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Châteauvieux-les-Fossés. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Amathay-Vésigneux (25330)
27 autorisations
Chantrans (25330)
47 autorisations
Longeville (25330)
30 autorisations
Montgesoye (25111)
30 autorisations
Vuillafans (25840)
34 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Châteauvieux-les-Fossés. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Reculfoz (25240)
36 habitants
12 autorisations
Ollans (25640)
38 habitants
5 autorisations
Renédale (25520)
45 habitants
10 autorisations
Burnevillers (25470)
49 habitants
6 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés
Dépôt des dossiers en mairie
Informations vérifiées le 15/07/2026
Mairie - Châteauvieux-les-Fossés
- Adresse
- 2 rue Principale, 25840 Châteauvieux-les-Fossés
- Téléphone
- 06 08 81 43 75
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Châteauvieux-les-Fossés (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).