Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Châteauvieux-les-Fossés (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 2 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Châteauvieux-les-Fossés occupe la 539e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Châteauvieux-les-Fossés
Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Châteauvieux-les-Fossés. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Sur Le Mont, Châteauvieux-les-Fossés (25840) | PC Locaux | A79, A1 | Departement Du Doubs Collectivité | 69 775 m² | 707 m² | 2021/01/21 |
| 6 Rue Principale, Châteauvieux-les-Fossés (25840) | PC Locaux | AB3, AB36 | — | — | 32 m² | 2013/04/03 |
À propos de Châteauvieux-les-Fossés (25840)
Petite commune, Châteauvieux-les-Fossés (25840) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 10 habitants, pour une densité de 2,0 hab./km². Située dans le Doubs (25), elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 347 à 715 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Castelvetusiens, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Loue-Lison. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Chantrans (25330) (47 autorisations) et Vuillafans (25840) (34 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Châteauvieux-les-Fossés offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Ce qui caractérise l'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés
Côté volumes, le dossier le plus important crée 707 m² de surface de plancher (Sur Le Mont, 2021), porté par Departement Du Doubs.
Demandeurs les plus actifs à Châteauvieux-les-Fossés
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Châteauvieux-les-Fossés. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Amathay-Vésigneux (25330)
27 autorisations
Chantrans (25330)
47 autorisations
Longeville (25330)
30 autorisations
Montgesoye (25111)
30 autorisations
Vuillafans (25840)
34 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Châteauvieux-les-Fossés. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Reculfoz (25240)
36 habitants
12 autorisations
Ollans (25640)
38 habitants
5 autorisations
Renédale (25520)
45 habitants
10 autorisations
Burnevillers (25470)
49 habitants
6 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Châteauvieux-les-Fossés. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Châteauvieux-les-Fossés
- Adresse
- 2 rue Principale, 25840 Châteauvieux-les-Fossés
- Téléphone
- 06 08 81 43 75
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Châteauvieux-les-Fossés (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).