Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bretigney-Notre-Dame
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bretigney-Notre-Dame (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 2 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Bretigney-Notre-Dame
Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Bretigney-Notre-Dame. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Tilleuls, Bretigney-Notre-Dame (25110) | PC Logement | ZA101 | — Particuliers | 60 555 m² | 174 m² | 2017/04/01 |
| La Cotiere, Bretigney-Notre-Dame (25110) | PC Locaux | ZB11 | — | 40 740 m² | 734 m² | 2013/03/16 |
Permis d'aménager à Bretigney-Notre-Dame
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bretigney-Notre-Dame. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Bretigney-Notre-Dame
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bretigney-Notre-Dame. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Bretigney-Notre-Dame (25110)
Commune rurale, Bretigney-Notre-Dame (25110) rassemble 120 habitants pour une superficie de 6,0 km² (21,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 359 à 589 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Doubs Baumois. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Ougney-Douvot (25640) (17 autorisations) et Aïssey (25360) (13 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bretigney-Notre-Dame offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bretigney-Notre-Dame
📋 La base Sitadel recense 2 autorisations d'urbanisme pour Bretigney-Notre-Dame. Il s'agit exclusivement de 2 permis de construire.
L'année la plus active est 2017 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2017), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2017 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 174 m² | 1 |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 734 m² | - |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bretigney-Notre-Dame. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bretigney-Notre-Dame
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bretigney-Notre-Dame (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bretigney-Notre-Dame ?
2 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Bretigney-Notre-Dame par rapport à sa population ?
3 Combien de logements ont été autorisés à Bretigney-Notre-Dame ?
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Bretigney-Notre-Dame ?
5 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Bretigney-Notre-Dame ?
6 En quelle année Bretigney-Notre-Dame a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Bretigney-Notre-Dame ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.