Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bretigney-Notre-Dame
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bretigney-Notre-Dame (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 2 autorisations : 2 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Bretigney-Notre-Dame occupe la 538e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Bretigney-Notre-Dame
Retrouvez l'ensemble des 2 permis de construire délivrés à Bretigney-Notre-Dame. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Tilleuls, Bretigney-Notre-Dame (25110) | PC Logement | ZA101 | — | 60 555 m² | 174 m² | 2017/04/01 |
| La Cotiere, Bretigney-Notre-Dame (25110) | PC Locaux | ZB11 | — | 40 740 m² | 734 m² | 2013/03/16 |
Permis d'aménager à Bretigney-Notre-Dame
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bretigney-Notre-Dame. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Bretigney-Notre-Dame
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bretigney-Notre-Dame. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Bretigney-Notre-Dame
Les autorisations disponibles pour Bretigney-Notre-Dame donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Bretigney-Notre-Dame (25110)
Commune rurale, Bretigney-Notre-Dame (25110) rassemble 120 habitants pour une superficie de 6,0 km² (21,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 359 à 589 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Doubs Baumois. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Ougney-Douvot (25640) (17 autorisations) et Aïssey (25360) (14 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bretigney-Notre-Dame offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bretigney-Notre-Dame
📋 La base Sitadel recense 2 autorisations d'urbanisme pour Bretigney-Notre-Dame. Il s'agit exclusivement de 2 permis de construire.
L'année la plus active est 2017 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2017), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2017 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 174 m² | 1 |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 734 m² | - |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bretigney-Notre-Dame. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Aïssey (25360)
14 autorisations
Dammartin-les-Templiers (25110)
14 autorisations
Esnans (25110)
5 autorisations
Ougney-Douvot (25640)
17 autorisations
Saint-Juan (25360)
13 autorisations
Silley-Bléfond (25110)
3 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Bretigney-Notre-Dame. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Montancy (25190)
120 habitants
15 autorisations
Eysson (25530)
120 habitants
10 autorisations
Chassagne-Saint-Denis (25290)
120 habitants
8 autorisations
Échay (25440)
120 habitants
7 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Bretigney-Notre-Dame
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bretigney-Notre-Dame. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Bretigney-Notre-Dame
- Adresse
- Rue des Tilleuls, 25110 Bretigney-Notre-Dame
- Accueil
- Samedi : 11h00-12h00
- Téléphone
- 03 81 84 26 83
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bretigney-Notre-Dame
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bretigney-Notre-Dame (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).