Retour aux autorisations de Saint-Vrain

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0915791400001

Permis de démolir n° 0915791400001 à Saint-Vrain, 8 Rue Bazile 91770 Saint-V

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 juillet 2014).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0915791400001, déposé en mairie de Saint-Vrain.

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2014

Dossier PD n° 0915791400001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 juillet 2014 à Saint-Vrain (Essonne, Île-de-France), le permis de démolir n° 0915791400001 porte sur un bâtiment situé 8 Rue Bazile 91770 Saint-V.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AA328. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2014 (médiane : environ 6 mois). L'ensemble des 19 permis de démolir référencés à Saint-Vrain est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/07/2014

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 15 juillet 2014.

Dépôt

1 janvier 2014

Autorisation

15 juillet 2014

Délai d'instruction

un peu plus de 6 mois

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

15/07/2014

Localisation du projet à Saint-Vrain

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Vrain Code postal 91770 Identifiant INSEE 91579
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	0915791400001
Code commune INSEE	91579 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	15 juillet 2014
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	03/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 8 Rue Bazile 91770 Saint-V à Saint-Vrain (91770).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 juillet 2014).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0915791400001, déposé en mairie de Saint-Vrain.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Saint-Vrain

PD n°0915791430001 Autorisé

8 Rue Bazile

Saint-Vrain (91770)

15 juil. 2014 COMMUNE DE SAINT VRAIN

PD n°0915791510002 Autorisé

Chemin Madame

Saint-Vrain (91770)

16 juin 2015 137 m² foncier COMMUNE DE SAINT VRAIN

PD n°0915791510001 Autorisé

35 Rue D'enfer

Saint-Vrain (91770)

16 juil. 2015 896 m² foncier

PD n°0915791610001 Commencé

15 Rue De La Liberation

Saint-Vrain (91770)

22 juil. 2016 2 550 m² foncier LINKCITY CENTRE SUD-OUEST

PD n°0915791710001 Autorisé

52 Rue D'enfer

Saint-Vrain (91770)

03 juil. 2017 743 m² foncier

PD n°0915791810001 Autorisé

26 Rue D'enfer

Saint-Vrain (91770)

18 avr. 2018 510 m² foncier

Autres types d'autorisations à Saint-Vrain

Permis de construire à Saint-Vrain

175 autorisations

Permis d'aménager à Saint-Vrain

8 autorisations