Permis de démolir Statut : Commencé N° 0911912310005

Permis de démolir n° 0911912310005 à Crosne, 90 Rue Victor Hugo

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2023

Dossier PD n° 0911912310005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 0911912310005 a été délivré le 3 octobre 2023 à Crosne (Essonne, Île-de-France), pour un bâtiment situé 90 Rue Victor Hugo.

La parcelle concernée s'étend sur 879 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD169. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 20 permis de démolir référencés à Crosne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/10/2023

Surface du terrain

879 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

La démolition a démarré. L'autorisation a été accordée le 3 octobre 2023.

Dépôt

1 janvier 2023

Autorisation

3 octobre 2023

Délai d'instruction

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
03/10/2023

Localisation du projet à Crosne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD169

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Crosne Code postal 91560 Identifiant INSEE 91191
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain 879 m²
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CROSNE (91560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD) 0911912310005
Code commune INSEE 91191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?
Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 90 Rue Victor Hugo à Crosne (91560).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 3 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0911912310005, déposé en mairie de Crosne.

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