Permis de démolir n° 0894462300001 à Vézelay, 5 Chemin Du Ru Les Bois De La Madeleine
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 21 mars 2023
Dossier PD n° 0894462300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 0894462300001 a été délivré le 21 mars 2023 à Vézelay (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un bâtiment situé 5 Chemin Du Ru Les Bois De La Madeleine.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A577, A578. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 7 mois). Au total, 9 permis de démolir référencés à Vézelay sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 21 mars 2023.
Dépôt
1 janvier 2023
Autorisation
21 mars 2023
Délai d'instruction
près de 3 mois
Localisation du projet à Vézelay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Bois De La Madeleine
Territoires administratifs
- Commune
- Vézelay Code postal 89450 Identifiant INSEE 89446
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VEZELAY (89450)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 0894462300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 89446 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 mars 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |