Permis de démolir n° 08944616U0001 à Vézelay, Residence Girard De Roussi Hameau De L'etang
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 14 septembre 2016
Dossier PD n° 08944616U0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 08944616U0001, délivré le 14 septembre 2016 à Vézelay (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un bâtiment situé Residence Girard De Roussi Hameau De L'etang.
Le terrain d'assiette couvre 69 271 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont E251, E252, E847. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). L'ensemble des 9 permis de démolir référencés à Vézelay est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 14 septembre 2016.
Dépôt
1 janvier 2016
Autorisation
14 septembre 2016
Délai d'instruction
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Vézelay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau De L'etang
Territoires administratifs
- Commune
- Vézelay Code postal 89450 Identifiant INSEE 89446
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 69 271 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUXERRE (89011)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08944616U0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 89446 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 14 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |