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Permis de démolir Statut : Autorisé N° 08934117C0002

Permis de démolir n° 08934117C0002 à Saint-Cyr-les-Colons, Ruelle Aux Gros Puits De Courson

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par LA METAIRIE EARL et autorisé le 15 novembre 2017.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 novembre 2017).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08934117C0002, déposé en mairie de Saint-Cyr-les-Colons.

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2017

Dossier PD n° 08934117C0002

Demandeur

LA METAIRIE EARL

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 08934117C0002 a été délivré le 15 novembre 2017 à Saint-Cyr-les-Colons (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un bâtiment situé Ruelle Aux Gros Puits De Courson. LA METAIRIE EARL figure comme demandeur du dossier.

La parcelle concernée s'étend sur 122 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C1090. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis de démolir référencés à Saint-Cyr-les-Colons.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/11/2017

Surface du terrain

122 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 15 novembre 2017.

Dépôt

1 janvier 2017

Autorisation

15 novembre 2017

Délai d'instruction

un peu plus de 10 mois

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

15/11/2017

Localisation du projet à Saint-Cyr-les-Colons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1090

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Puits De Courson

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr-les-Colons Code postal 89800 Identifiant INSEE 89341
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	122 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LA METAIRIE EARL

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée
SIREN: 380915629
SIRET: 38091562900014
Code APE (NAF): 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Taille d'entreprise: 1-2 salariés
Année de création: 1991
Localisation: SAINT CYR LES COLONS (89800)

Autres dossiers de LA METAIRIE EARL

PD n°08934117C0003 Autorisé

Puits De Courson

15 nov. 2017

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	08934117C0002
Code commune INSEE	89341 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	15 novembre 2017
Date de dépôt	01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC)	01/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Ruelle Aux Gros Puits De Courson à Saint-Cyr-les-Colons (89800).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par LA METAIRIE EARL et autorisé le 15 novembre 2017.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 novembre 2017).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08934117C0002, déposé en mairie de Saint-Cyr-les-Colons.

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Saint-Cyr-les-Colons (89800)

10 juil. 2015

PD n°08934116C0001 Autorisé

Ruelle Lesoeur Puits De Courson

Saint-Cyr-les-Colons (89800)

12 oct. 2016 164 m² foncier

PD n°08934117C0003 Autorisé

Puits De Courson

Saint-Cyr-les-Colons (89800)

15 nov. 2017 575 m² foncier LA METAIRIE EARL

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