Retour aux autorisations de Saint-Cyr-les-Colons

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 08934116C0001

Permis de démolir n° 08934116C0001 à Saint-Cyr-les-Colons, Ruelle Lesoeur Puits De Courson

Q: Quel est le statut de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 octobre 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08934116C0001, déposé en mairie de Saint-Cyr-les-Colons.

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 12 octobre 2016

Dossier PD n° 08934116C0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un bâtiment situé Ruelle Lesoeur Puits De Courson, le permis de démolir n° 08934116C0001 a été délivré le 12 octobre 2016 à Saint-Cyr-les-Colons (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté).

Le terrain support du projet couvre 164 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C1605. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis de démolir référencés à Saint-Cyr-les-Colons.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/10/2016

Surface du terrain

164 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 12 octobre 2016.

Dépôt

1 janvier 2016

Autorisation

12 octobre 2016

Délai d'instruction

un peu plus de 9 mois

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

12/10/2016

Localisation du projet à Saint-Cyr-les-Colons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1605

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Puits De Courson

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr-les-Colons Code postal 89800 Identifiant INSEE 89341
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	164 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT CYR LES COLONS (89800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	08934116C0001
Code commune INSEE	89341 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	12 octobre 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	09/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Ruelle Lesoeur Puits De Courson à Saint-Cyr-les-Colons (89800).

Quel est le statut de ce permis de démolir ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 octobre 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08934116C0001, déposé en mairie de Saint-Cyr-les-Colons.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Saint-Cyr-les-Colons

PD n°08934114U0001 Autorisé

13 Rue Saint Denis

Saint-Cyr-les-Colons (89800)

15 janv. 2015

PD n°08934115T0001 Autorisé

7 Rue De La Porte De Cravant

Saint-Cyr-les-Colons (89800)

10 juil. 2015

PD n°08934117C0002 Autorisé

Ruelle Aux Gros Puits De Courson

Saint-Cyr-les-Colons (89800)

15 nov. 2017 122 m² foncier LA METAIRIE EARL

PD n°08934117C0003 Autorisé

Puits De Courson

Saint-Cyr-les-Colons (89800)

15 nov. 2017 575 m² foncier LA METAIRIE EARL

Autres types d'autorisations à Saint-Cyr-les-Colons

Permis de construire à Saint-Cyr-les-Colons

26 autorisations