Permis de démolir n° 08835812P0002 à Pouxeux, 325 Chem Du Guty
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 13 février 2013
Dossier PD n° 08835812P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 février 2013 à Pouxeux (Vosges, Grand Est), le permis de démolir n° 08835812P0002 porte sur un bâtiment situé 325 Chem Du Guty.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AM213, AM215. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. Ce dossier est l'un des 15 permis de démolir référencés à Pouxeux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 13 février 2013.
Dépôt
1 janvier 2012
Autorisation
13 février 2013
Délai d'instruction
1 an 1 mois
Localisation du projet à Pouxeux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pouxeux Code postal 88550 Identifiant INSEE 88358
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- JARMENIL (88550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08835812P0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88358 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 13 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |