Permis de démolir n° 08816019A0008 à Épinal, 83 Rue D'alsace
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2019
Dossier PD n° 08816019A0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un bâtiment situé 83 Rue D'alsace, le permis de démolir n° 08816019A0008 a été délivré le 15 juillet 2019 à Épinal (Vosges, Grand Est).
La parcelle concernée s'étend sur 590 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL19. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2019 (médiane : environ 6 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 123 permis de démolir référencés à Épinal.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 15 juillet 2019.
Dépôt
1 janvier 2019
Autorisation
15 juillet 2019
Délai d'instruction
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Épinal
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 590 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EPINAL (88000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08816019A0008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |