Retour aux permis de démolir d'Épinal

Permis de démolir Statut : Terminé N° 08816016A0001

Permis de démolir n° 08816016A0001 à Épinal, 2 Rue Du 4Eme Chasseur A Che

Q: Qui est le demandeur de ce permis de démolir ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE EPINAL et autorisé le 4 février 2016.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 février 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08816016A0001, déposé en mairie d'Épinal.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 février 2016

Dossier PD n° 08816016A0001

Demandeur

COMMUNE DE EPINAL

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un bâtiment situé 2 Rue Du 4Eme Chasseur A Che, le permis de démolir n° 08816016A0001 a été délivré le 4 février 2016 à Épinal (Vosges, Grand Est). COMMUNE DE EPINAL figure comme demandeur du dossier.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN430. L'instruction du dossier a duré un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 123 permis de démolir référencés à Épinal.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/02/2016

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

La démolition est terminée. L'autorisation avait été accordée le 4 février 2016.

Dépôt

1 janvier 2016

Autorisation

4 février 2016

Délai d'instruction

un peu plus d'un mois

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/02/2016

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN430

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	Non renseignée
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE EPINAL

Voir les 32 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 218801603
SIRET: 21880160300018
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 1 000-1 999 salariés
Année de création: 1966
Localisation: EPINAL (88000)

Autres dossiers de COMMUNE DE EPINAL

PD n°0881602600003 Autorisé

1 Et 3 Rue De Benaveau

21 avr. 2026

PD n°0881602500005 Autorisé

26 Quai Des Bons Enfants

31 juil. 2025

PD n°08816024A0002 Autorisé

Voie Carpentier

04 avr. 2024

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	08816016A0001
Code commune INSEE	88160 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	4 février 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	12/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 2 Rue Du 4Eme Chasseur A Che à Épinal (88000).

Qui est le demandeur de ce permis de démolir ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE EPINAL et autorisé le 4 février 2016.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 février 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08816016A0001, déposé en mairie d'Épinal.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Épinal

PD n°08816015A0014 Autorisé

Rue Du Haut Des Etages

Épinal (88000)

09 nov. 2015 COMMUNE DE EPINAL

PD n°08816015A0015 Autorisé

22 Rue Vincent Claudon

Épinal (88000)

11 déc. 2015

PD n°08816015A0016 Autorisé

Route D'archettes

Épinal (88000)

21 déc. 2015 1 519 m² foncier DE LA PETITE MOUCHE

PD n°08816016A0002 Autorisé

1 Quai Michelet

Épinal (88000)

04 mars 2016 LES CONSTRUCTEURS DU BOIS

PD n°08816016A0003 Terminé

43 Rue Du Char D'argent

Épinal (88000)

09 juin 2016

PD n°08816016A0004 Autorisé

11 A Rue Saint-Michel

Épinal (88000)

07 oct. 2016 COMMUNE DE EPINAL

Autres types d'autorisations à Épinal

Permis de construire à Épinal

694 autorisations

Permis d'aménager à Épinal

11 autorisations