Permis de démolir n° 08816015V0012 à Épinal, Rue Du 11Eme Genie Caserne Varaigne
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2015
Dossier PD n° 08816015V0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 octobre 2015 à Épinal (Vosges, Grand Est), le permis de démolir n° 08816015V0012 porte sur un bâtiment situé Rue Du 11Eme Genie Caserne Varaigne.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D443, AD1, AD2. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2015 (environ 6 mois). Au total, 123 permis de démolir référencés à Épinal sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 16 octobre 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
16 octobre 2015
Délai d'instruction
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Épinal
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Caserne Varaigne
Territoires administratifs
- Commune
- Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- METZ (57000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08816015V0012 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |