Permis de construire n° 08816016V0016 à Épinal pour 2 379 m² de locaux, Rue Du 11Eme Genie Caserne Varaigne
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 18 avril 2016
Dossier PC n° 08816016V0016
Demandeur
REGION DE LORRAINE
Synthèse du dossier et statut administratif
À Épinal (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08816016V0016 a été délivré le 18 avril 2016, pour un projet situé Rue Du 11Eme Genie Caserne Varaigne. Le projet est porté par REGION DE LORRAINE.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 2 379 m² de surface de plancher sur un terrain de 273 543 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 379 m² en autres activités.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AO2, AN210, D443. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Au total, 703 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épinal sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
18 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
17/05/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
29 jours
Localisation du projet à Épinal
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Caserne Varaigne
Territoires administratifs
- Commune
- Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Bureaux |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 379 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 379 m² | 2 379 m² |
| Total | 0 m² | 2 379 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 379 m² | 2 379 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 0 m² | 2 379 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 379 m² | 2 379 m² |
| dont Bureaux | 0 m² | 2 379 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 379 m² | 2 379 m² |
| Total locaux | 0 m² | 2 379 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 379 m² | 2 379 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
REGION DE LORRAINE
- Catégorie
- Collectivité
- Catégorie juridique
- Région
- SIREN
- 235700010
- SIRET
- 23570001000012
- Code APE (NAF)
- 84.11Z - Administration publique générale
- Année de création
- 1983
- Localisation
- METZ (57000)
Autres dossiers de REGION DE LORRAINE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08816016V0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 18 avril 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |