Permis de démolir n° 08816015A0011 à Épinal, Allee Des Cedres
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 7 octobre 2015
Dossier PD n° 08816015A0011
Demandeur
BEAU SITE SA
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un bâtiment situé Allee Des Cedres, le permis de démolir n° 08816015A0011 a été délivré le 7 octobre 2015 à Épinal (Vosges, Grand Est). Le projet est porté par BEAU SITE SA.
Le terrain support du projet couvre 3 671 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BM101, BM94. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2015 (environ 6 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 123 permis de démolir référencés à Épinal.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 7 octobre 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
7 octobre 2015
Délai d'instruction
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Épinal
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 3 671 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
BEAU SITE SA
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 306550286
- SIRET
- 30655028600042
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Localisation
- LES ISSAMBRES (83380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08816015A0011 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 7 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |