Retour aux permis de démolir d'Ollioules

Permis de démolir Statut : Terminé N° 08309015OD006

Permis de démolir n° 08309015OD006 à Ollioules, Site Du Technopole De La M Quartier Quiez

Q: Qui est le demandeur de ce permis de démolir ?

Le dossier est porté par TPM AMENAGEMENT et autorisé le 15 janvier 2016.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 janvier 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08309015OD006, déposé en mairie d'Ollioules.

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2016

Dossier PD n° 08309015OD006

Demandeur

TPM AMENAGEMENT

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 08309015OD006, délivré le 15 janvier 2016 à Ollioules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un bâtiment situé Site Du Technopole De La M Quartier Quiez. La demande émane de TPM AMENAGEMENT.

Le terrain d'assiette couvre 18 515 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BH32. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2015 (environ 7 mois). L'ensemble des 59 permis de démolir référencés à Ollioules est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/01/2016

Surface du terrain

18 515 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

La démolition est terminée. L'autorisation avait été accordée le 15 janvier 2016.

Dépôt

1 janvier 2015

Autorisation

15 janvier 2016

Délai d'instruction

1 an

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

15/01/2016

Localisation du projet à Ollioules

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

BH32

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quartier Quiez

Territoires administratifs

Commune: Ollioules Code postal 83190 Identifiant INSEE 83090
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	18 515 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

TPM AMENAGEMENT

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN: 529178170
SIRET: 52917817000021
Code APE (NAF): 71.11Z - Activités d'architecture
Localisation: TOULON CEDEX (83055)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	08309015OD006
Code commune INSEE	83090 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	15 janvier 2016
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	08/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé Site Du Technopole De La M Quartier Quiez à Ollioules (83190).

Qui est le demandeur de ce permis de démolir ?

Le dossier est porté par TPM AMENAGEMENT et autorisé le 15 janvier 2016.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 janvier 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08309015OD006, déposé en mairie d'Ollioules.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Ollioules

PD n°08309015OD002 Autorisé

269 Avenue Frederic Mistral

Ollioules (83190)

14 avr. 2015 543 m² foncier

PD n°08309015OD003 Autorisé

Place Marius Trotobas

Ollioules (83190)

21 juil. 2015 COMMUNE D OLLIOULES

PD n°08309015OD005 Autorisé

Le Clos Du Haut Quartier Quiez

Ollioules (83190)

21 oct. 2015 6 202 m² foncier DARTY GRAND EST

PD n°08309016OD001 Autorisé

Chemin De La Cacoye

Ollioules (83190)

31 mars 2016 4 603 m² foncier EXTENTIO

PD n°08309016OD002 Autorisé

Site Du Technopole De La Chemin De La Baouque Et Allee Des Muri

Ollioules (83190)

05 juil. 2016 8 494 m² foncier METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

PD n°08309016OD003 Autorisé

36 Rue De La Republique La Charmerie

Ollioules (83190)

27 juil. 2016 1 753 m² foncier COMMUNE D OLLIOULES

Autres types d'autorisations à Ollioules

Permis de construire à Ollioules

733 autorisations

Permis d'aménager à Ollioules

40 autorisations