Retour aux autorisations de Francheville

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0690892500002

Permis de démolir n° 0690892500002 à Francheville, 4 Allee Des Ecureuils

Q: Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 mai 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690892500002, déposé en mairie de Francheville.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2025

Dossier PD n° 0690892500002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un bâtiment situé 4 Allee Des Ecureuils, le permis de démolir n° 0690892500002 a été délivré le 12 mai 2025 à Francheville (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

La parcelle concernée s'étend sur 750 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BX64. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2025 (environ 6 mois). L'ensemble des 35 permis de démolir référencés à Francheville est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/05/2025

Surface du terrain

750 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 12 mai 2025.

Dépôt

1 janvier 2025

Autorisation

12 mai 2025

Délai d'instruction

un peu plus de 4 mois

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

12/05/2025

Localisation du projet à Francheville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BX64

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Francheville Code postal 69340 Identifiant INSEE 69089
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	750 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: FRANCHEVILLE (69340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	0690892500002
Code commune INSEE	69089 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	12 mai 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	05/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 4 Allee Des Ecureuils à Francheville (69340).

Où en est l'instruction de ce permis de démolir ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 mai 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690892500002, déposé en mairie de Francheville.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Francheville

PD n°0690892400002 Autorisé

40 Chemin De Cachenoix

Francheville (69340)

16 févr. 2024 633 m² foncier METROPOLE DE LYON

PD n°0690892400004 Autorisé

Place Du Repos

Francheville (69340)

05 août 2024 368 m² foncier COMMUNE DE FRANCHEVILLE

PD n°0690892500001 Autorisé

1 A Chemin Du Toursom

Francheville (69340)

12 mai 2025 488 m² foncier

PD n°0690892500003 Autorisé

15 Impasse Des Platanes

Francheville (69340)

15 juil. 2025 4 708 m² foncier METROPOLE DE LYON

PD n°0690892600001 Autorisé

74 Avenue Du Chater

Francheville (69340)

09 févr. 2026 205 m² foncier

PD n°0690892600003 Autorisé

2 Rue De La Chapelle De Bel Air

Francheville (69340)

21 avr. 2026 3 786 m² foncier COMMUNE DE FRANCHEVILLE

Autres types d'autorisations à Francheville

Permis de construire à Francheville

318 autorisations

Permis d'aménager à Francheville

25 autorisations