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Permis de démolir Statut : Autorisé N° 0690892500001

Permis de démolir n° 0690892500001 à Francheville, 1 A Chemin Du Toursom

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 mai 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690892500001, déposé en mairie de Francheville.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2025

Dossier PD n° 0690892500001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Francheville (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de démolir n° 0690892500001 a été délivré le 12 mai 2025, pour un bâtiment situé 1 A Chemin Du Toursom.

La parcelle concernée s'étend sur 488 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BR336, BR337, BR339. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2025 (environ 6 mois). Au total, 35 permis de démolir référencés à Francheville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/05/2025

Surface du terrain

488 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 12 mai 2025.

Dépôt

1 janvier 2025

Autorisation

12 mai 2025

Délai d'instruction

un peu plus de 4 mois

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

12/05/2025

Localisation du projet à Francheville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BR336 BR337 BR339

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Francheville Code postal 69340 Identifiant INSEE 69089
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	488 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: FRANCHEVILLE (69340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	0690892500001
Code commune INSEE	69089 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	12 mai 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	05/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 1 A Chemin Du Toursom à Francheville (69340).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 mai 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690892500001, déposé en mairie de Francheville.

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PD n°0690892400001 Autorisé

2 Avenue Du Chater

Francheville (69340)

16 févr. 2024 422 m² foncier METROPOLE DE LYON

PD n°0690892400002 Autorisé

40 Chemin De Cachenoix

Francheville (69340)

16 févr. 2024 633 m² foncier METROPOLE DE LYON

PD n°0690892400004 Autorisé

Place Du Repos

Francheville (69340)

05 août 2024 368 m² foncier COMMUNE DE FRANCHEVILLE

PD n°0690892500002 Autorisé

4 Allee Des Ecureuils

Francheville (69340)

12 mai 2025 750 m² foncier

PD n°0690892500003 Autorisé

15 Impasse Des Platanes

Francheville (69340)

15 juil. 2025 4 708 m² foncier METROPOLE DE LYON

PD n°0690892600001 Autorisé

74 Avenue Du Chater

Francheville (69340)

09 févr. 2026 205 m² foncier

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