Retour aux permis de démolir de Nogent-sur-Oise

Permis de démolir Statut : Autorisé N° 06046320T0002

Permis de démolir n° 06046320T0002 à Nogent-sur-Oise, 16 Rue De Bouleux

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 juin 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06046320T0002, déposé en mairie de Nogent-sur-Oise.

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2020

Dossier PD n° 06046320T0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de démolir n° 06046320T0002 a été délivré le 10 juin 2020 à Nogent-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), pour un bâtiment situé 16 Rue De Bouleux.

La parcelle concernée s'étend sur 312 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL133. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2020 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 69 permis de démolir référencés à Nogent-sur-Oise.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/06/2020

Surface du terrain

312 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 10 juin 2020.

Dépôt

1 janvier 2020

Autorisation

10 juin 2020

Délai d'instruction

un peu plus de 5 mois

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

10/06/2020

Localisation du projet à Nogent-sur-Oise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL133

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Nogent-sur-Oise Code postal 60180 Identifiant INSEE 60463
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques de la démolition

Surface du terrain	312 m²
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NOGENT SUR OISE (60180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PD)	06046320T0002
Code commune INSEE	60463 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	10 juin 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	06/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de démolir

En quoi consiste ce permis de démolir ?

Ce permis de démolir concerne la démolition totale ou partielle d'un bâtiment, situé 16 Rue De Bouleux à Nogent-sur-Oise (60180).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 juin 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de démolir ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06046320T0002, déposé en mairie de Nogent-sur-Oise.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de démolir de la même période à Nogent-sur-Oise

PD n°06046319T0004 Autorisé

2 Rue Edouard Herriot

Nogent-sur-Oise (60180)

23 juil. 2019

PD n°06046319T0006 Autorisé

5 Rue Charles Somasco

Nogent-sur-Oise (60180)

10 déc. 2019 2 715 m² foncier SYNDICAT MIXTE DU PARC D ACTIVITES MULTI-SITES DE LA VALLEE DE LA BRECHE

PD n°06046320T0001 Autorisé

11 Rue Pierre Semard

Nogent-sur-Oise (60180)

13 mai 2020 491 m² foncier

PD n°06046320T0003 Autorisé

Allee De La Tuilerie

Nogent-sur-Oise (60180)

07 juil. 2020 COMMUNE DE NOGENT SUR OISE

PD n°06046320T0004 Autorisé

73 Rue Marcelin Berthelot

Nogent-sur-Oise (60180)

18 févr. 2021 304 m² foncier

PD n°06046320T0005 Autorisé

7Bis Rue Marcelin Berthelot

Nogent-sur-Oise (60180)

09 mars 2021 25 289 m² foncier COMMUNE DE NOGENT SUR OISE

Autres types d'autorisations à Nogent-sur-Oise

Permis de construire à Nogent-sur-Oise

265 autorisations

Permis d'aménager à Nogent-sur-Oise

17 autorisations