Permis de démolir n° 06008615S0002 à Boran-sur-Oise, 16 Rue Neuve
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 août 2015
Dossier PD n° 06008615S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Boran-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), le permis de démolir n° 06008615S0002 a été délivré le 11 août 2015, pour un bâtiment situé 16 Rue Neuve.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB93P. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2015 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 5 permis de démolir référencés à Boran-sur-Oise est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 11 août 2015.
Dépôt
1 janvier 2015
Autorisation
11 août 2015
Délai d'instruction
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Boran-sur-Oise
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boran-sur-Oise Code postal 60820 Identifiant INSEE 60086
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COLOMBES (92700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 06008615S0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |