Permis de démolir n° 06003419T0002 à Avrechy, 20 Av Thierry D Argenlieu Hameau D'argenlieu
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 25 octobre 2019
Dossier PD n° 06003419T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Avrechy (Oise, Hauts-de-France), le permis de démolir n° 06003419T0002 a été délivré le 25 octobre 2019, pour un bâtiment situé 20 Av Thierry D Argenlieu Hameau D'argenlieu.
La parcelle concernée s'étend sur 503 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D473. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Au total, 10 permis de démolir référencés à Avrechy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 25 octobre 2019.
Dépôt
1 janvier 2019
Autorisation
25 octobre 2019
Délai d'instruction
près de 10 mois
Localisation du projet à Avrechy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau D'argenlieu
Territoires administratifs
- Commune
- Avrechy Code postal 60130 Identifiant INSEE 60034
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 503 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FORCALQUEIRET (83136)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 06003419T0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 25 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |