Permis de démolir n° 05810917C0004 à Entrains-sur-Nohain, Le Chesnois
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 25 novembre 2017
Dossier PD n° 05810917C0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 05810917C0004 a été délivré le 25 novembre 2017 à Entrains-sur-Nohain (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un bâtiment situé Le Chesnois.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD109. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2017 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis de démolir référencés à Entrains-sur-Nohain.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 25 novembre 2017.
Dépôt
1 janvier 2017
Autorisation
25 novembre 2017
Délai d'instruction
près de 11 mois
Localisation du projet à Entrains-sur-Nohain
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chesnois
Territoires administratifs
- Commune
- Entrains-sur-Nohain Code postal 58410 Identifiant INSEE 58109
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VARENNES-VAUZELLES (58640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05810917C0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 58109 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 25 novembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |