Permis de démolir n° 05608815Y0001 à Île-d'Arz, Queleron
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 17 mars 2015
Dossier PD n° 05608815Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 05608815Y0001 a été délivré le 17 mars 2015 à Île-d'Arz (Morbihan, Bretagne), pour un bâtiment situé Queleron.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est WC103. Ce dossier est l'un des 19 permis de démolir référencés à Île-d'Arz.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 17 mars 2015.
Dépôt
5 décembre 2017
Autorisation
17 mars 2015
Localisation du projet à Île-d'Arz
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Île-d'Arz Code postal 56840 Identifiant INSEE 56088
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POITIERS (86000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 05608815Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 56088 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 mars 2015 |
| Date de dépôt | 05/12/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |