Permis de démolir n° 04533216L0001 à Varennes-Changy, Les Jarris
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 31 mai 2016
Dossier PD n° 04533216L0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un bâtiment situé Les Jarris, le permis de démolir n° 04533216L0001 a été délivré le 31 mai 2016 à Varennes-Changy (Loiret, Centre-Val de Loire).
Le terrain concerné couvre 5 174 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZI98. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis de démolir référencés à Varennes-Changy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation de démolir le 31 mai 2016.
Dépôt
1 janvier 2016
Autorisation
31 mai 2016
Délai d'instruction
près de 5 mois
Localisation du projet à Varennes-Changy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varennes-Changy Code postal 45290 Identifiant INSEE 45332
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 5 174 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMILLY (45200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 04533216L0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 45332 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 31 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |